Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet https://mibcleanos.polsia.app est édité par :

Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), nous précisons l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Mario, en sa qualité de gérant de la société MIB Clean EURL.

Le directeur de la publication est responsable des contenus publiés sur le site, conformément à la législation en vigueur.

3. Hébergeur

Le site https://mibcleanos.polsia.app est hébergé par :

L'hébergeur assure la mise à disposition de l'infrastructure technique permettant le stockage et la diffusion du site internet.

4. Coordonnées de contact

Pour toute question, réclamation ou demande d'information concernant le site, vous pouvez contacter MIB Clean par les moyens suivants :

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (structure, textes, logos, images, graphismes, icônes, sons, logiciels, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive de MIB Clean EURL, sauf mentions contraires explicites.

5.1. Marque

La dénomination MIB Clean et le logo associé constituent des marques dont MIB Clean est titulaire. Toute reproduction, représentation ou utilisation de ces marques sans autorisation préalable écrite de MIB Clean est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5.2. Droits d'auteur

Le site est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales relatives au droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MIB Clean.

5.3. Usage autorisé

Vous êtes autorisé à consulter et utiliser le site à des fins strictement personnelles et privées. Toute utilisation à des fins commerciales est interdite sans autorisation préalable écrite.

6. Protection des données personnelles

MIB Clean collecte et traite des données personnelles dans le cadre de l'utilisation du site et de la fourniture de ses services.

Pour en savoir plus sur la protection de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité, conforme au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données).

Contact RGPD

Pour toute question relative au traitement de vos données personnelles ou pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, portabilité), vous pouvez contacter :

7. Médiateur de la consommation

Conformément à l'article L. 616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'opposerait à un professionnel.

MIB Clean adhère au dispositif de médiation de la consommation suivant :

Important : Le recours à la médiation de la consommation est gratuit. Toutefois, avant de saisir le médiateur, vous devez avoir tenté de résoudre votre litige directement auprès de MIB Clean par écrit (email ou courrier recommandé).

Les consommateurs européens peuvent également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr

8. Crédits

Le site MIB Clean a été conçu et développé par Polsia (https://www.polsia.com), plateforme d'automatisation autonome basée sur l'intelligence artificielle.

Typographie

• Space Grotesk – Police de titres, sous licence SIL Open Font License 1.1
• DM Sans – Police de corps de texte, sous licence SIL Open Font License 1.1

Technologies

• Express.js – Framework backend Node.js, sous licence MIT
• PostgreSQL – Base de données, sous licence PostgreSQL License
• Render – Hébergement et infrastructure cloud

Toutes les photographies et illustrations utilisées sur le site sont soit la propriété de MIB Clean, soit libres de droits, soit utilisées avec l'autorisation de leurs auteurs respectifs.